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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER
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DOMAINE HENRI
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE HENRI
DOMAINE ROSIER SARL

Numéro de dépôt :
3567299
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
DOMAINE HENRI de DOMAINE ROSIER

Présentation de la marque DOMAINE HENRI

Déposée le 3 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE HENRI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER domicilié(e) 0 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 981 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROSIER domicilié(e) 0 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HENRI est expirée depuis le 3 avril 2018.

DOMAINE ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MA MAISON , SIGNATURE , ROSIER , CUVEE JEAN PHILIPPE , LA SIGNORINA , CHATEAU DE VILLELONGUE , PEPITE , HERITAGE


DOMAINE ROSIER SARL - 0 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 331981795


DOMAINE ROSIER - 0 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine et vins de pays ”.